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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES
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ROSE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE NOIRE
GROUPE ROSIERES société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1555061
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque ROSE NOIRE

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES domicilié(e) 13 rue Auger, 93500 PANTIN (dossier no 2153089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2153089) - France.

La marque ROSE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE NOIRE est expirée depuis le 12 octobre 2009.

GROUPE ROSIERES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTRA , AUTOSELECT , MAJUSCULE , EQUILIBRE , QUALIS


GROUPE ROSIERES société par action simplifiée - 13 rue Auger, 93500 PANTIN (dossier no 2153089) - France - SIREN 016250102


OFFICE BLETRY - (dossier no 2153089) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1999 n°2153089 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271807 - Publication au BOPI 1999-02-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires